Contrat d’engagement solidaire AMAP

Saison $contrat.saison : valable du $contrat.dateDebut au $contrat.dateFin

Le présent contrat est passé entre :

Le paysan :

$producteur.libContrat

D’une part,

L’amapien de l’AMAP

Prénom : $amapien.prenom

Nom : $amapien.nom

Adresse : $amapien.libAdr1

$amapien.codePostal $amapien.ville

Tél. : $amapien.numTel1

E-mail : $amapien.email

L’AMAP $amap.nom, représentée par M. Mme $referent.nom $referent.prenom

D’autre part.

Article 1 : Objet du contrat

Déterminer les modalités et conditions de l'engagement des parties signataires pour l’achat d’une part de récolte et la mise en œuvre d’activités pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne.

Article 2 : Engagement de l’amapien

L’amapien s’engage en son nom à :

Article 3 : Engagement du paysan

Le paysan s’engage à :

Article 4 : Engagements de l’AMAP

L’AMAP s’engage à:

… et – au travers de son référent paysan – à :

Article 5 : Termes et modalités de l’engagement

Le présent contrat est élaboré pour la saison courant du $contrat.dateDebut au $contrat.dateFin, et comprendra $contrat.nbLivraison distributions.

Le calendrier de distribution est disponible en annexe 1.

La distribution pour le présent contrat aura lieu tous les JEUDI de 18h30 à 19h30 à la salle XX (adresse).

Le règlement se fait à la remise du présent contrat par $contrat.nbCheque chèques à l’ordre de $contrat.libCheque, qui seront retirés chaque mois au début du mois. La liste des chèques est disponible en annexe 2.

Article 6 : Litiges et rupture anticipée du contrat

En cas de non respect d’une partie du contrat, les co-contractants peuvent faire appel à différents recours :

A $amap.ville , le $date.impression

L’Amapien

 

 

L’Amap

 

 

Le paysan

 

 

Annexe 1 - Liste des produits

$contrat.tableauDateProduit

Annexe 2 - Liste des chèques fournis par l'amapien

$contrat.tableauDateCheque