Pour souscrire un nouveau contrat, l'amapien doit aller dans l'écran "Mes contrats"

Il clique sur s'inscrire, il obtient alors

L'amapien voit donc son contrat et le signe en ligne en cochant la case "Je signe".

Le producteur peut réaliser la signature en ligne uniquement après la fin des inscriptions au contrat

Pour cela, il va dans "PRODUCTEUR / Contrats d'un producteur"

Il clique sur "Signer les documents" , il obtient alors

A bien noter :  le producteur peut signer les documents d'engagement uniquement APRES la fin des inscriptions (en effet, avant la fin des inscriptions, l'amapien peut modifier ou supprimer le contrat : la signature du producteur ne serait plus valable et le producteur devrait alors signer de nouveau) 

Le référent va dans "Gestion des contrats signés", puis "Télécharger". Il obtient alors :

Le document "bilan signature en ligne des documents d'engagement" permet de savoir si tous les documents d'engagement sont bien signés par les amapiens et le producteur.

Le lien "tous les documents d'engagement" permet d'obtenir tous les documents (signés ou non).

Si le contrat de l'amapien est créé directement par le trésorier ou le référent, alors bien sûr il ne peut pas être signé par l'amapien à sa création.

Dans ce cas, quand l'amapien revient sur l'écran "Mes contrats", il obtient ceci

L'amapien pourra alors signer le contrat en cliquant sur "Signer"

Quinze jours après la fin du contrat, un mail est envoyé au producteur et au référent, avec en pièce jointe une archive contenant tous les contrats signés en ligne.

Le producteur doit alors conserver ce mail avec ses autres pièces comptables.

Quand le contrat est archivé au sein de AmapJ (en général quelques mois après la fin du contrat), les documents d'engagement sont aussi archivés et disponibles.

Quand le contrat est supprimé au sein de AmapJ (en général 2 ans après la fin du contrat), les documents d'engagement sont aussi supprimés définitivement.

Si un contrat est modifié par le trésorier ou le référent, alors un avenant est automatiquement ajouté au document initial pour signifer la modification réalisée.

Exemple :

Voici le document initial

Sans avenant

Le référent modifie une quantité (il ajouter 42 pains le 03/10/24) , voici le document final

Avec avenant

Nota :Un élement est affiché dans l'avenant si (1) il est présent dans le document initial et (2) sa valeur actuelle est différente de la valeur affichée dans le document signé par l'amapien.Dans l'avenant, les valeurs affichées sont les valeurs actuelles.